Licence d’utilisation des œuvres

Dernière mise à jour : 25 septembre 2026

Les œuvres, illustrations, photographies, créations graphiques, fichiers numériques et contenus présentés ou mis à disposition sur Danix Censored sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Sauf autorisation écrite et expresse de l'auteur, aucun droit d'utilisation, de reproduction, de représentation, de modification, de distribution ou d'exploitation n'est accordé.

1. Propriété des œuvres

L'ensemble des œuvres reste la propriété de leur auteur ou de leurs ayants droit.

L'achat, le téléchargement, l'accès ou la consultation d'une œuvre ne constitue en aucun cas une cession de droits de propriété intellectuelle.

Sauf accord écrit spécifique, aucun droit de propriété ou licence d'exploitation n'est transféré à l'utilisateur.

2. Aucun droit de reproduction

Aucun droit de reproduction des œuvres n'est accordé, que ce soit à titre personnel, privé, professionnel ou commercial, sauf dans les cas expressément autorisés par la présente licence.

Il est notamment interdit, sans autorisation écrite préalable de l'auteur, de :

copier ou reproduire une œuvre, en totalité ou en partie ;
télécharger ou conserver une copie d'une œuvre à des fins de réutilisation ;
imprimer une œuvre ;
effectuer une capture d'écran dans le but de conserver, reproduire ou réutiliser l'œuvre ;
photographier, scanner ou numériser une œuvre ;
reproduire une œuvre sur quelque support que ce soit, physique ou numérique ;
dupliquer, archiver ou stocker une œuvre en vue de sa réutilisation ;
intégrer une œuvre dans un autre contenu, projet, création ou support ;
créer une copie modifiée ou une œuvre dérivée ;
distribuer, revendre, louer ou mettre une copie de l'œuvre à la disposition de tiers.

Le fait qu'une œuvre soit accessible gratuitement, publiquement ou en ligne ne constitue pas une autorisation de la reproduire ou de la réutiliser.

Exception — partage non commercial sur les réseaux sociaux

Une exception limitée est accordée pour le partage non commercial d'une œuvre sur les réseaux sociaux, uniquement dans les conditions prévues à la section 9 de la présente licence.

Ce partage ne constitue pas une cession de droits et n'autorise aucune autre forme de reproduction, modification, exploitation ou réutilisation de l'œuvre.

Tous les droits non expressément accordés restent réservés à l'auteur.

3. Aucun droit d'utilisation

Tout usage d'une œuvre est interdit sans autorisation écrite préalable.

Cette interdiction s'applique notamment aux usages :

personnels ;
privés ;
professionnels ;
commerciaux ;
promotionnels ;
éditoriaux ;
publicitaires ;
artistiques ;
éducatifs ;
associatifs ;
publics ou privés.

Le fait qu'une utilisation ne génère aucun revenu ne la rend pas automatiquement autorisée.

4. Modifications et œuvres dérivées

Sans autorisation écrite préalable, il est interdit de :

modifier une œuvre ;
recadrer une œuvre ;
recolorer une œuvre ;
retoucher une œuvre ;
transformer une œuvre ;
intégrer une œuvre dans une autre création ;
créer une œuvre dérivée à partir d'une œuvre ;
utiliser une œuvre comme élément d'un montage, collage ou composite.

5. Redistribution et mise à disposition

Il est interdit de mettre les œuvres à la disposition de tiers, notamment par :

partage de fichiers ;
envoi par e-mail ou messagerie ;
hébergement sur un serveur ou un espace de stockage partagé ;
publication sur un site internet ;
publication sur les réseaux sociaux ;
forums ou plateformes communautaires ;
torrents ou réseaux de partage ;
bases de données ou bibliothèques de ressources ;
toute autre forme de redistribution.

L'absence de rémunération ou de caractère commercial ne constitue pas une autorisation.

6. Utilisation commerciale

Toute utilisation commerciale est interdite sans licence commerciale ou autorisation écrite préalable.

Sont notamment considérées comme commerciales les utilisations dans :

produits physiques ;
produits dérivés ;
merchandising ;
vêtements ;
affiches ;
livres et publications ;
publicités ;
campagnes marketing ;
sites internet commerciaux ;
applications ou logiciels ;
jeux ;
vidéos monétisées ;
contenus sponsorisés ;
prestations réalisées pour des clients ;
produits ou services vendus ou proposés à la vente.

Une licence commerciale distincte peut être proposée au cas par cas.

7. Intelligence artificielle et apprentissage automatique

Sauf autorisation écrite expresse, les œuvres ne peuvent pas être utilisées pour :

entraîner un modèle d'intelligence artificielle ;
effectuer du fine-tuning ;
constituer ou enrichir un dataset ;
entraîner un système de machine learning ;
tester ou évaluer un modèle ;
générer des œuvres dérivées à partir d'une œuvre au moyen d'un système d'IA ;
extraire des données, caractéristiques ou éléments destinés à alimenter un système automatisé de génération ou d'analyse.

Cette interdiction s'applique notamment aux systèmes génératifs d'images, de vidéos, de texte ou à tout autre système utilisant des techniques d'intelligence artificielle ou d'apprentissage automatique.

8. NFT, blockchain et tokenisation

Toute utilisation d'une œuvre dans le cadre de NFT, de tokenisation, de blockchain ou de tout autre actif numérique associé à une œuvre est interdite sans autorisation écrite préalable.

La possession d'un NFT ou d'un autre actif numérique ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur l'œuvre elle-même.

9. Partage sur internet et réseaux sociaux

Le partage d'une œuvre sur les réseaux sociaux est autorisé à titre non commercial, sous réserve du respect strict des conditions suivantes :

le partage doit être effectué à des fins exclusivement non commerciales ;
l'œuvre ne doit pas être modifiée, retouchée, recadrée ou altérée ;
le partage doit conserver l'identification de l'auteur lorsque celle-ci est présente sur l'œuvre ;
l'auteur doit être clairement mentionné dans la publication ;
le compte TikTok @danix.censored doit être mentionné ;
le compte Instagram @DANIXCENSORED doit être mentionné ;
lorsque la plateforme le permet, un lien vers le site officiel de Danix Censored doit également être ajouté ;
le partage ne doit pas laisser croire que la personne publiant l'œuvre en est l'auteur ou qu'elle dispose des droits sur celle-ci.

Cette autorisation concerne uniquement le partage non commercial sur les réseaux sociaux et ne constitue pas une licence générale d'utilisation ou de reproduction.

Sont notamment exclus de cette autorisation :

la vente ou la commercialisation de l'œuvre ;
l'utilisation dans une publicité ou une campagne promotionnelle ;
l'utilisation dans un produit ou un service payant ;
la modification ou la transformation de l'œuvre ;
la création d'œuvres dérivées ;
la redistribution des fichiers originaux ;
la mise à disposition de fichiers permettant de télécharger ou reproduire l'œuvre ;
l'utilisation de l'œuvre pour promouvoir une marque, une entreprise ou un service ;
l'utilisation à des fins d'intelligence artificielle ou d'apprentissage automatique ;
toute utilisation qui pourrait porter atteinte à l'image, à la réputation ou aux intérêts de l'auteur.

Le simple fait de créditer @danix.censored ou @DANIXCENSORED ne donne aucun droit supplémentaire et ne permet pas une utilisation autre que le partage non commercial expressément autorisé par la présente section.

L'autorisation de partage peut être retirée à tout moment en cas de non-respect de ces conditions. L'auteur peut également demander le retrait d'une publication qui ne respecte pas les présentes conditions.

10. Autorisation écrite

Toute exception à la présente licence doit faire l'objet d'une autorisation écrite et explicite délivrée par l'auteur ou par une personne dûment autorisée à le représenter.

Une autorisation donnée pour un usage particulier ne vaut que pour cet usage et ne peut pas être interprétée comme une autorisation générale.

L'absence de réponse à une demande d'autorisation ne constitue pas une autorisation.

11. Violation de la licence

Toute utilisation non autorisée d'une œuvre peut constituer une violation des droits de propriété intellectuelle applicables.

En cas d'utilisation non autorisée, l'auteur se réserve le droit de demander notamment :

la cessation immédiate de l'utilisation ;
le retrait ou la suppression des reproductions non autorisées ;
le retrait des contenus publiés en ligne ;
la cessation de toute exploitation de l'œuvre ;
toute réparation ou indemnisation prévue par la législation applicable ;
et, lorsque cela est nécessaire, d'engager toute procédure ou action disponible.

12. Absence de licence implicite

Aucun élément présent sur le site ne doit être interprété comme accordant une licence implicite.

Le fait qu'une œuvre soit accessible publiquement, visible en ligne, indexée par un moteur de recherche ou accessible gratuitement ne signifie pas qu'elle peut être copiée, reproduite, téléchargée, modifiée ou réutilisée.

Accessibilité ne signifie pas autorisation.

13. Demandes d'autorisation

Toute personne souhaitant utiliser une œuvre doit obtenir une autorisation écrite avant toute utilisation.

Pour toute demande concernant une licence, une utilisation commerciale ou une exception aux présentes conditions, veuillez contacter :
Cliquez ici

La demande doit préciser au minimum :

l'œuvre concernée ;
l'utilisation envisagée ;
le support concerné ;
la durée d'utilisation ;
le territoire concerné ;
le caractère commercial ou non de l'utilisation ;
et, le cas échéant, le nombre d'exemplaires ou la portée prévue.

14. Droit applicable

La présente licence est interprétée conformément au droit applicable au titulaire des droits, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.

Toute disposition de la présente licence qui serait déclarée invalide ou inapplicable n'affectera pas nécessairement la validité des autres dispositions.

15. Réserve de droits

Tous les droits non expressément accordés sont réservés.

En l'absence d'une autorisation écrite spécifique, aucune utilisation des œuvres n'est autorisée.