Conditions générales d'utilisation et Conditions générales de vente

Confidentialité et sécurité

Je tiens à informer que les vêtements sont réalisés sur demande, ...

Ce qui signifie que chaque pièce est fabriquée spécialement dès que tu passes commande. Cette approche me permet de réduire l'empreinte écologique en évitant la surproduction et en minimisant les déchets.

Cependant, en raison de ce processus de fabrication sur demande, je ne suis pas en mesure d'accepter les retours ou les échanges pour des raisons de taille ou de style. Il est donc crucial de te référer attentivement aux guides des tailles avant de finaliser ton achat.

Je te remercie de ta compréhension et de ta collaboration pour contribuer à une expérience d'achat plus durable. Si tu as des questions, n'hésite pas à me contacter.

• S'agissant d'articles personnalisés, les dispositions de l'Article L. 121-20-2, 3° du Code de la Consommation s'appliquent et privent le client de son délai de rétractation de 14 jours et de retour des marchandises personnalisées.

• Cependant, Danix Censored s'engage à examiner toute demande de retour.

• Réclamations Produits: Si vous constatez des défauts de couleur sur le flocage, des dommages ou des défauts sur les articles reçus, veuillez nous en informer dès la réception de la commande par mail à [email protected].

• Gestion des Colis Perdus: En cas de perte de colis durant le transport, signalez-le à Mondial Relay qui s'occupe du transport.

• Colis marqué comme Livré, Mais Non Reçu: Lorsque le suivi indique que le colis a été livré mais que le client ne l'a pas reçu, Danix Censored ne prend pas en charge l'envoi d'un nouveau colis.

• Le suivi du transporteur est considéré comme une preuve de livraison.

• Problèmes de Commande: En cas de souci avec les produits ou tout autre aspect de votre commande, nous vous invitons à signaler le problème à [email protected].

• Adresse Incorrecte: Si une adresse de livraison incorrecte est fournie, le colis sera retourné aux locaux du fournisseur.

• Colis Non Réclamés: Les envois non réclamés retournés à nos locaux entraîneront des frais de réexpédition à votre charge.

• Nous ne remboursons pas les commandes pour cause de changement d'avis.

• Les produits utilisés ou endommagés ne seront pas remboursés.

• Notification pour les Consommateurs de l'UE: Conformément aux articles 16(c) et (e) de la Directive 2011/83/UE, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens personnalisés ou aux marchandises scellées ouvertes après livraison.

• Danix Censored se réserve le droit de refuser les retours selon ces critères.

Mentions LégaleS et CGV

ARTICLE 1 – DÉSIGNATION DU VENDEUR

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre d’une part DANIX CENSORED (EI) SIRET 93832911700015, en FRANCE, édité par Pereira Daniel, ayant son siège au 3 rue Pouchelon 38300 Bourgoin-jallieu Contact : [email protected] et d’autre part, toute personne ayant effectué un achat sur le site DanixCensored.com, ci-après dénommée « le Client ». Tout achat sur le site DanixCensored.com (ci-après, le « Site ») entraîne automatiquement l’acceptation de l’intégralité de ces conditions dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Le Site est hébergé par Mozello basée en Lettonie, en Europe.

ARTICLE 2 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX PRESENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES (CI-APRÈS CGV)

2.1 Objet des CGV

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Clients peuvent accéder au Site et commander des produits DANIX CENSORED, et de détailler les droits et obligations de DANIX CENSORED et des Clients.

2.2 Domaine d’application des CGV

Les CGV régissent les relations entre les Clients et DANIX CENSORED. Tout Client procédant à une commande s’engage à respecter sans réserve, les présentes CGV.

2.3 Modification des CGV

DANIX CENSORED se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

ARTICLE 3 – PRIX

3.1 Prix de vente

Tous les prix de vente présentés sur le Site sont exprimés en euros et sont nets de TVA. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. TVA non applicable, art. L. 223-3 du CIBS.

Les prix ne comprennent pas les frais de livraison et de transport, qui sont indiqués avant la validation définitive de la commande lorsqu'ils sont applicables.

3.2 Modification des prix de vente

DANIX CENSORED se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis.

3.3 Frais

Les frais supplémentaires tels que les frais de livraison et de transport sont mentionnés avant la validation de la commande. Ils sont fixés sur le bon de commande.

ARTICLE 4 – COMMANDE

4.1 Processus de commande

Le Client remplit un panier virtuel des produits qu’il a sélectionnés. Il peut ensuite vérifier le détail de sa commande. Le Client peut alors cliquer sur le bouton « Commander » et ajouter les informations concernant le mode de livraison et du mode de paiement.

Le Client recevra ensuite un email attestant de la réception de la commande par DANIX CENSORED.

4.2 Modification d’une commande

DANIX CENSORED se réserve le droit d’accepter ou non, la modification d’une commande d’un Client après sa confirmation.

4.3 Validation d’une commande

La commande est validée dès lors que le paiement a été intégralement reçu par DANIX CENSORED.

En cas d'échec de paiement, un lien Paypal sera adressé par mail et/ou SMS.

Sans règlement de votre part, la commande sous 72 heures sera annulée. Passé ce délai, si vous souhaitez finalement réaliser cet achat, il vous faudra simplement refaire une commande.

ARTICLE 5 – PAIEMENT

5.1 Modes de paiement

Une fois sa commande validée, le Client accepte les Conditions Générales de Ventes. Il paie alors sur le site DanixCensored.com par carte bancaire (CB, Visa ou Mastercard), via Paypal ou Stripe.

5.2 Paiement sécurisé

Le site DanixCensored.com est doté d’un système de sécurisation des paiements en ligne. Les données bancaires du Client sont cryptées et ne sont pas conservées par DANIX CENSORED.

5.3 Paiement vérifié

En cas de pratiques abusives et ou d’apparence frauduleuse, DANIX CENSORED se réserve le droit d’effectuer des contrôles sur les commandes, et de demander certaines pièces et informations concernant le Client afin de valider la commande.

ARTICLE 6 – LIVRAISON

6.1 Frais de livraison

Les frais de livraison sont explicitement précisés sur le site DanixCensored.com. Le montant des frais de livraison peut varier en fonction de l’adresse de livraison de la commande et des articles commandés.

6.2 Délais de livraison et responsabilité

Le temps de transit des marchandises peut varier en fonction du transporteur choisi, du mode d'expédition sélectionné, ainsi que de la zone géographique de destination. Les délais de livraison communiqués sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel ferme.

DANIX CENSORED s'engage à expédier les commandes dans les meilleurs délais. Toutefois, il ne saurait être tenue responsable en cas de retard de livraison imputable au transporteur, à des circonstances exceptionnelles (telles que grèves, intempéries, douanes, etc.), ou à tout autre événement indépendant de sa volonté.

En conséquence, aucun dédommagement ou annulation de commande ne pourra être exigé en cas d'allongement des délais de livraison pour les raisons susmentionnées.

6.3 Lieu de livraison

Pour les livraisons à domicile, les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client au moment de la commande. Pour les livraisons en Locker, un mail sera adressé au client avant la livraison afin qu'il choisisse son point de livraison. Le Client est responsable de l’exactitude des informations relatives au nom et à l’adresse du destinataire lors de la passation de la commande ou du choix du Locker. Elles doivent comporter toutes les informations permettant une livraison dans les conditions normales prévues par le transporteur.

Colis non retiré en Point Relais / Locker : Lorsqu’il opte pour une livraison en Point Relais / Locker, le Client s’engage à retirer son colis dans les délais impartis par le transporteur. À défaut, le colis sera automatiquement retourné à DANIX CENSORED.

Dans une telle hypothèse : Les frais de réexpédition à domicile sont exclusivement à la charge du Client. La commande ne sera réexpédiée qu’après règlement intégral de ces nouveaux frais de port. Aucun remboursement, total ou partiel, ne sera accordé au Client pour une commande non récupérée dans les délais en Point Relais / Locker. Le Client reconnaît avoir été informé de cette condition et l’accepter sans réserve lors de la validation de sa commande.

6.4 Conformité des produits

Le Client s’engage à vérifier qu’il a bien reçu une commande complète et conforme, au moment où celle-ci est livrée.

En cas de livraison d'un colis manifestement et visiblement détérioré, il appartient au Client de le refuser afin de jouir de la garantie offerte par le transporteur. Le Client devra par ailleurs en informer le vendeur rapidement, afin qu'un nouveau colis lui soit préparé, puis expédié dès réception du colis détérioré en retour. Dans pareil cas, les délais de livraison indiqués plus haut dans les présentes conditions générales ne seront plus applicables.

ARTICLE 7 – RÉTRACTATION

DANIX CENSORED met tout en œuvre afin de satisfaire au mieux le Client.

Toutefois, une modification ou une annulation peut avoir lieu alors si la commande n’a pas encore été réalisée ou remise au transporteur. Le Vendeur pourra alors prendre en compte cette modification ou cette annulation. Si la demande d’annulation est validée, le Client sera alors remboursé de la totalité de sa commande.

Toute demande de modification ou d’annulation doit être adressée par email à l’adresse [email protected]  ou via le formulaire de contact du Site pour être prise en compte.

Si la commande a été réalisée ou remise au transporteur, aucune modification ou annulation ne pourra être prise en compte et le prix versé ne sera pas restitué.

ARTICLE 8 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées lors de la passation des commandes sont traitées par DANIX CENSORED dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et de la législation française en vigueur relative à la protection des données personnelles.

Ces données sont collectées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client et, le cas échéant, du respect des obligations légales.

Conformément à la réglementation applicable, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition ainsi que d'un droit à la portabilité de leurs données personnelles, dans les conditions prévues par la réglementation. Ces droits peuvent être exercés en contactant DANIX CENSORED via le formulaire de contact du Site ou à l'adresse électronique indiquée dans les mentions légales.

Pour plus d'informations sur le traitement des données personnelles, l'utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le Site.

ARTICLE 9 – LITIGES

Pour toute réclamation que le Client aurait à faire, elle doit être adressée par email à l’adresse [email protected] ou "contact" du site pour être prise en compte.

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement avant toute action judiciaire. A défaut de solution amiable, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents.

ARTICLE 10 – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le Client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution d'un litige l'opposant à DANIX CENSORED, après avoir adressé une réclamation écrite au vendeur et en l'absence de réponse satisfaisante.

Le médiateur de la consommation désigné est :

CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Tél. : 01 89 47 00 14
E-mail : [email protected]
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

ARTICLE 11 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, visuels, illustrations, logos, graphismes, vidéos, ainsi que la marque DANIX CENSORED, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable de DANIX CENSORED, est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon.

ARTICLE 12 – FORCE MAJEURE

DANIX CENSORED ne pourra être tenue responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations lorsque celui-ci résulte d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil ou de tout événement indépendant de sa volonté, notamment en cas de catastrophe naturelle, incendie, pandémie, grève, défaillance des réseaux de transport ou de télécommunication, ou de toute autre circonstance exceptionnelle.

L'exécution des obligations sera suspendue pendant toute la durée de l'événement de force majeure.

ARTICLE 13 – DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou des capacités de production de DANIX CENSORED. En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après validation de la commande, le Client en sera informé dans les meilleurs délais et pourra choisir entre le remboursement des sommes versées ou l'attente du réapprovisionnement lorsque celui-ci est possible.

ARTICLE 14 – PREUVE ÉLECTRONIQUE

Les registres informatisés, courriers électroniques, confirmations de commande et autres données conservés par DANIX CENSORED constituent des preuves recevables des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties, sauf preuve contraire.

ARTICLE 15 – RESPONSABILITÉ

DANIX CENSORED s'engage à apporter tout le soin nécessaire à l'exécution des commandes et à la qualité des produits proposés.

La responsabilité de DANIX CENSORED ne saurait toutefois être engagée en cas de mauvaise utilisation, d'entretien inadapté, d'usure normale des produits ou de non-respect des conseils d'utilisation fournis au Client.

DANIX CENSORED ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant d'informations erronées ou incomplètes communiquées par le Client lors de la commande, notamment concernant l'adresse de livraison, les coordonnées du destinataire ou le choix de la taille du produit.

Les photographies, illustrations et visuels présentés sur le Site sont fournis à titre indicatif. De légères variations de couleur ou d'apparence peuvent exister entre les visuels affichés et les produits livrés, notamment en raison des différences d'affichage entre les écrans ou des procédés de fabrication.

Les produits étant réalisés à la demande et pouvant comporter une part de fabrication artisanale, de légères variations de positionnement, de dimensions, de teinte, de finition ou de rendu visuel peuvent exister d'un produit à l'autre. Ces variations, lorsqu'elles n'affectent ni la qualité, ni les caractéristiques essentielles, ni la destination du produit, ne constituent pas un défaut de conformité et ne peuvent donner lieu à un retour, un échange ou un remboursement.

ARTICLE 16 – VALIDATION DU VISUEL ET PERSONNALISATION

Les produits proposés par DANIX CENSORED étant réalisés à la demande, le Client est seul responsable des informations, textes, images, logos ou éléments graphiques qu'il demande d'intégrer à sa commande.

Le Client garantit disposer de l'ensemble des droits et autorisations nécessaires à l'utilisation des contenus transmis. DANIX CENSORED ne pourra être tenue responsable d'une éventuelle atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit à l'image ou à tout autre droit appartenant à un tiers.

Lorsqu'un visuel, une maquette ou un aperçu est communiqué au Client avant fabrication, celui-ci est invité à vérifier attentivement l'ensemble des éléments présentés (texte, orthographe, couleurs, dimensions, emplacement des motifs, etc.). Toute validation du visuel par le Client est considérée comme définitive.

Aucune réclamation ne pourra être acceptée concernant une erreur figurant sur un visuel validé par le Client, sauf en cas d'erreur imputable à DANIX CENSORED.

ARTICLE 17 – ENTRETIEN DES PRODUITS

Les produits vendus par DANIX CENSORED doivent être entretenus conformément aux instructions figurant sur leur étiquette ou communiquées par le vendeur.

DANIX CENSORED ne pourra être tenue responsable d'une détérioration résultant d'un lavage, d'un séchage, d'un repassage ou de toute autre utilisation non conforme aux recommandations d'entretien.

ARTICLE 18 – GUIDE DES TAILLES

Il appartient au Client de consulter attentivement le guide des tailles disponible sur le Site avant de valider sa commande.

Les produits étant confectionnés à la demande et personnalisés, une erreur de choix de taille de la part du Client ne pourra donner lieu à un échange, un retour ou un remboursement.

ARTICLE 19 – CONTENU TRANSMIS PAR LE CLIENT

Le Client s'interdit de transmettre tout contenu illicite, diffamatoire, injurieux, discriminatoire, portant atteinte aux droits d'un tiers ou contraire à l'ordre public.

DANIX CENSORED se réserve le droit de refuser toute commande comportant un contenu manifestement illicite, contraire aux bonnes mœurs ou susceptible de porter atteinte aux droits d'un tiers, sans que ce refus puisse donner lieu à une quelconque indemnisation.

Autres informations

Les logos ou marques commerciales de tiers affichés sur ce site sont la propriété intellectuelle de leurs propriétaires respectifs. 

Les produits proposés sur la boutique étant confectionnés à la demande et personnalisés selon les spécifications du Client, ils ne bénéficient pas du droit de rétractation, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

En conséquence, aucun retour, échange ou remboursement ne pourra être accepté pour un simple changement d'avis du Client.

Cette exclusion ne prive toutefois pas le Client des garanties légales applicables en cas de défaut de conformité ou de vice caché. Si un produit présente un défaut, le Client est invité à contacter DANIX CENSORED dans les meilleurs délais afin que sa demande soit examinée.

Frais de Livraison : indiqués avant la validation de la commande.

IMPORTANT: Tous les articles présents ici sont livrés uniquement en France métropolitaine. Aucune livraison dans les DOM TOM.